Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STELLA BY BEAUSOLEIL
BEAUSOLEIL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3095197
Date de dépôt :
12/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2011
STELLA BY BEAUSOLEIL de BEAUSOLEIL

Présentation de la marque STELLA BY BEAUSOLEIL

Déposée le 12 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) BEAUSOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STELLA BY BEAUSOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEAUSOLEIL domicilié(e) 28, rue du Roi de Sicile, 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 108 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque STELLA BY BEAUSOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STELLA BY BEAUSOLEIL est expirée depuis le 12 avril 2011.

BEAUSOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : BEAUSOLEIL PARIS , STUDIO FB PARIS , FREDERIC BEAUSOLEIL HAUTE LUNETTERIE


BEAUSOLEIL (Société Anonyme) - 28, rue du Roi de Sicile, 75004 PARIS - France - SIREN 338108749


CABINET DEGRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes. Services de réparation de lunettes. Services de dessinateur de mode dans les domaines de l'habillement, des accessoires vestimentaires, de la parure, de la bijouterie, de la joaillerie et de la maroquinerie ; services de conception de collection de mode dans les domaines de la parfumerie et de la décoration intérieure.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.